Institut Royal Des Etudes Stratégiques
10100 Avenue Azzaïtoune, Rabat (RABAT-Maroc)
| Titre : | Droit des sociétés : Les Sociétés privées à responsabilité limitée |
| Auteurs : | Michel COIPEL, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Larcier, 2008 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 2804432034 |
| Format : | 259p |
| Langues: | Français |
| Mots-clés: | Sociétés privées ; Capital social ; Publicité ; Parts sociales ; Gérants |
| Résumé : |
L’auteur propose donc un ouvrage tout nouveau qui ambitionne de présenter l’ensemble de la matière de façon synthétique et claire, en faisant appel à l’expérience acquise, pendant plus de trente ans, grâce à l’enseignement et à la recherche en droit des sociétés. La préoccupation pédagogique se manifeste dans le souci de présenter, autant que faire se peut, la portée pratique des règles étudiées en recourant notamment à une typologie originale des SPRL. L’intérêt pratique de certains mécanismes est souligné : ainsi, l’auteur tente de montrer tout l’intérêt de la certification des parts, introduite par la loi du 15 juillet 1998, notamment au regard de la question de la transmission de l’entreprise familiale dans des conditions optimales sur le plan fiscal mais aussi au regard des besoins d’une bonne gestion de l’entreprise. De même, le dépôt électronique de l’acte constitutif, opérationnel depuis 2007 et qui devrait se généraliser en 2008, est expliqué pour l’essentiel et l’auteur montre les nombreux avantages que ce dépôt présente d’un point de vue pratique, en permettant la constitution d’une société en quelques jours, et d’un point de vue théorique, puisque les questions relatives à ce qui se passe entre la passation de l’acte et l’acquisition de la personnalité juridique deviennent des cas d’école dès lors que ce délai est réduit à quasi rien. Enfin l’analyse détaillée des textes du Code des sociétés sur la SPRL permet de souligner de nombreuses imperfections de forme et parfois de fond, et l’auteur fait chaque fois des propositions pour les corriger ou les réparer |
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| aucun exemplaire | |||||