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6 recherche sur le mot-clé 'Droit d'auteur'
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Françoise Benhamou, Auteur ; Joëlle Farchy, Auteur | Paris : La Découverte | Repères, ISSN 2259-096X | impr. 2009À la fois état des lieux de la pensée économique sur le droit d'auteur et synthèse originale des principaux débats sur sa légitimité et son champ d'application, cet ouvrage montre comment les débats qui naissent aux XVIIIe et XIXe siècles s[...]texte imprimé
L'architecte auteur analyse pour la première fois les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l'architecte par le droit d'auteur. Il répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l'architecte auteur, [...]texte imprimé
ALLARD, Tristan, Auteur ; ANCIAUX, Nicolas, Auteur ; ALLEAUME, Christophe, Auteur | Editions Bruylant | Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit | 2010Rassemblant des membres des Facultés de Droit, des Sciences Economiques et Sociales et de l'Institut d'Informatique, le Centre de Recherches Informatique et Droit des Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur constitue une expérience[...]texte imprimé
Le droit de la propriété intellectuelle en QCM, traite les thèmes suivants: -Le régime général de la propriété -l'acquisition du droit d'auteur -la protection des logiciels et des bases de données -le droit des brevets d'invention -le droit des [...]texte imprimé
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France, Conseil d'analyse économique, Auteur ; Daniel Cohen, Collaborateur ; Lionel Fontagné, Collaborateur | PARIS : La Documentation française | Les rapports du Conseil d'analyse économique | 2003